Commune de La Bruguière
Etat initial de l'environnement Diagnostic PADD
Conseil départ.
Chambre des métiers
Agriculture
CDPNAF
Inao
Environnement
Enédis
Préfecture
Avis d'enquête publique
Attestation Bruguière
Attestation Bruguière
Arrêté enquête publique
Délib. arrêt projet
Commissaire enquêteur tribunal
Midi Libre
Républicain
0 Pièces administratives
Rapport présentation T2
Rapport présentation T1
Règlement P.L.U.
Pièces graphiques 313
Pièces graphiques312
Pièces graphiques 311
333 ER
332 Protection patrimoine
EBC
331 EBC
Protections patrimoniales
Agriculture
ER
Cartouche PLU 3 PR
Cartouche PLU 31 PR
Cartouche PLU 33 PR
DPU notice
Annexes sanitaires
DPU plan
Risques
412 SUP Plan
411 SUP Notice
411 SUP Notice-1
Annexes sanitaire
Cartouche PLU 4 ANX
Cartouche PLU 41 SUP
Le dossier papier est consultable aux jours et heures d'ouverture de la mairie