Commune de La Bruguière
Etat initial de l'environnement Diagnostic PADD
Conseil départ.
Chambre des métiers
Préfecture
CDPNAF
Environnement
Enédis
Agriculture
Inao
Attestation Bruguière
Attestation Bruguière
Avis d'enquête publique
Délib. arrêt projet
Commissaire enquêteur tribunal
Arrêté enquête publique
Midi Libre
Républicain
0 Pièces administratives
Rapport présentation T2
Rapport présentation T1
Pièces graphiques 311
Règlement P.L.U.
Pièces graphiques312
Pièces graphiques 313
331 EBC
332 Protection patrimoine
333 ER
EBC
Protections patrimoniales
Agriculture
ER
Cartouche PLU 3 PR
Cartouche PLU 31 PR
Cartouche PLU 33 PR
DPU notice
Annexes sanitaires
DPU plan
Risques